Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VIANDE BRESSANE D'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE
OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE, Etablissement Public Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4342370
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2027
LA VIANDE BRESSANE D\'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE

Présentation de la marque LA VIANDE BRESSANE D'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE

Déposée le 27 février 2017 par la société OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA VIANDE BRESSANE D'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE domicilié(e) 1, Place Saint-Jean - 71500 - LOUHANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 599 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE domicilié(e) 1, Place Saint-Jean - 71500 - LOUHANS - France.

La marque LA VIANDE BRESSANE D'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIANDE BRESSANE D'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE a également déposé les autres marques suivantes : Bress'Addict , LA BELLE BRESSE L'AGRICULTURE BRESSANE SUR VOTRE TABLE


OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE, Etablissement Public Industriel et Commercial - 1, Place Saint-Jean - 71500 - LOUHANS - France - SIREN 524599982


OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE - 1, Place Saint-Jean - 71500 - LOUHANS - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Viande bovine.

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